11052 - Accord cadre pour la fourniture de rechanges à usage aéronautique pour les AIA d'ambérieu en Bugey, de Bretagne, de Bordeaux, de Clermont-Ferrand et de Cuers Pierrefeu

Mindef/AIR/SIAÉ

Accord cadre pour la fourniture de rechanges à usage aéronautique pour les AIA d'ambérieu en Bugey, de Bretagne, de Bordeaux, de Clermont-Ferrand et de Cuers Pierrefeu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-09.

Qui ?

• Mindef/AIR/SIAÉ

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-09	Avis de marché

Avis de marché (2011-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires électriques
Quantité ou étendue:

L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 300 000 EUR HT.Il définit les termes régissant les marchés à passer par les établissements Siaé:— l'atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey (AIA AB), avenue du Col Chambonnet, 01 508 Ambérieu-en-Bugey Cedex, FRANCE,— l'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne (aia br 3 sites):Antenne de Landivisiau.BCRM de Brest.CC 700.29240 Brest Cedex 9, FRANCE.Antenne de Lanvéoc-Poulmic.BCRM de Brest.CC 650.29240 Brest Cedex 9, FRANCE.Antenne de Lann-Bihoué.BCLM Lorient.BP 92222.56998 Lorient Cedex, FRANCE,— l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux (AIA BX).23 rue Emile Combes,33270 Bordeaux, FRANCE,— l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (AIA CF).161 avenue du Brézet.63028 Clermont-Ferrand Cedex 02, FRANCE.— l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers Pierrefeu (AIA CP).BP 80, 83390 Cuers, FRANCE.Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés conclus sur la base de cet accord-cadre, dit marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence des titulaires. Cette remise en concurrence interviendra à la survenance du besoin.

Valeur totale du marché: 23 326 800 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures et accessoires électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-09 📅
Date limite de soumission: 2011-07-26 📅
Date de publication: 2011-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 111-183182
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...) seront téléchargeables sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr après la publication de la présente annonce. Sur la PMI, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Les plis contenant les candidatures et les offres devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées" selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Les plis contenant les candidatures et les offres pourront être déposés sous une forme électronique sur la PMI selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les plis pourront aussi être adressés sous une forme papier. Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier. Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre pour la fourniture de rechanges à usage aéronautique pour les AIA d'ambérieu en Bugey, de Bretagne, de Bordeaux, de Clermont-Ferrand et de Cuers Pierrefeu.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Approvisionnement général en matériels électriques
Brève description:

Les caractéristiques principales du lot sont les…

… suivantes:Montant min annuel: 125 000 EUR HT.

… suivantes:

Montant min annuel: 125 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:

Capacité technique: pièces techniques spécifiques aux lots de…

… consultation:Lot: 1 approvisionnement général en matériel électriques Capacité du candidat: preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de matériels électriques à usage aéronautique ou références sur les 3 dernières années dans le domaine de la fabrication et/ou la vente et/ou la distribution de fournitures de matériels électriques à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées organisation qualité. Elle devra répondre aux exigences de la norme ISO 9001et/ou EN/AS 9100 ou équivalent délivré par un organisme accrédité, dans ce cas, le candidat devra fournir son manuel qualité. Les documents fournis devront être en vigueur à la date limite de remise des candidatures.

… consultation:

Lot: 1 approvisionnement général en matériel électriques Capacité du candidat: preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de matériels électriques à usage aéronautique ou références sur les 3 dernières années dans le domaine de la fabrication et/ou la vente et/ou la distribution de fournitures de matériels électriques à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées organisation qualité. Elle devra répondre aux exigences de la norme ISO 9001et/ou EN/AS 9100 ou équivalent délivré par un organisme accrédité, dans ce cas, le candidat devra fournir son manuel qualité. Les documents fournis devront être en vigueur à la date limite de remise des candidatures.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Approvisionnement général en matériels électroniques, électromécaniques et automatismes
Brève description:

Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes:Montant min annuel: 115 000 EUR HT.

Montant min annuel: 115 000 EUR HT.

Informations complémentaires sur les lots:

Capacité technique: pièces techniques spécifiques aux lots de consultation:Lot: 2 approvisionnement général en matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique capacité du candidat: preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique ou références sur les trois dernières années dans le domaine de la fabrication et/ou la vente et/ou la distribution de fournitures de matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

Lot: 2 approvisionnement général en matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique capacité du candidat: preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique ou références sur les trois dernières années dans le domaine de la fabrication et/ou la vente et/ou la distribution de fournitures de matériels électroniques, électromécaniques et automatismes à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Approvisionnement général en quincaillerie
Brève description:

Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes:Montant min annuel: 50 000 EUR HT.

Montant min annuel: 50 000 EUR HT.

Informations complémentaires sur les lots:

Capacité technique: pièces techniques spécifiques aux lots de consultation:Lot: 3 approvisionnement général en quincaillerie Capacité du candidat: preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de quincaillerie à usage aéronautique ou références sur les trois dernières années dans le domaine de la fabrication et/ou vente et/ou distribution de fournitures de quincaillerie à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées organisation qualité. Elle devra répondre aux exigences de la norme ISO 9001 et/ou EN/AS 9100 ou équivalent délivré par un organisme accrédité, dans ce cas, le candidat devra fournir son Manuel Qualité. Les documents fournis devront être en vigueur à la date limite de remise des candidatures.

Lot: 3 approvisionnement général en quincaillerie Capacité du candidat: preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture de quincaillerie à usage aéronautique ou références sur les trois dernières années dans le domaine de la fabrication et/ou vente et/ou distribution de fournitures de quincaillerie à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées organisation qualité. Elle devra répondre aux exigences de la norme ISO 9001 et/ou EN/AS 9100 ou équivalent délivré par un organisme accrédité, dans ce cas, le candidat devra fournir son Manuel Qualité. Les documents fournis devront être en vigueur à la date limite de remise des candidatures.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Approvisionnement général d'articles à base d'élastomère ou de plastique
Brève description:

Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes:Montant min annuel: 10 000 EUR HT.

Montant min annuel: 10 000 EUR HT.

Informations complémentaires sur les lots:

Capacité technique: pièces techniques spécifiques aux lots de consultation:Lot: 4 approvisionnement général d'articles à base d'élastomère ou de plastique capacité du candidat: preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture d'articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique ou références sur les trois dernières années dans le domaine de la fabrication et/ou la vente et/ou la distribution de fournitures d'articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées organisation qualité. Elle devra répondre aux exigences de la norme ISO 9001 et/ou EN/AS 9100 ou équivalent délivré par un organisme accrédité, dans ce cas, le candidat devra fournir son Manuel Qualité. Les documents fournis devront être en vigueur à la date limite de remise des candidatures.

Lot: 4 approvisionnement général d'articles à base d'élastomère ou de plastique capacité du candidat: preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) pour la fourniture d'articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique ou références sur les trois dernières années dans le domaine de la fabrication et/ou la vente et/ou la distribution de fournitures d'articles à base d'élastomère ou de plastique à usage aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées organisation qualité. Elle devra répondre aux exigences de la norme ISO 9001 et/ou EN/AS 9100 ou équivalent délivré par un organisme accrédité, dans ce cas, le candidat devra fournir son Manuel Qualité. Les documents fournis devront être en vigueur à la date limite de remise des candidatures.

Quantité ou étendue:

L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 300 000 EUR HT.

Il définit les termes régissant les marchés à passer par les établissements Siaé:

— l'atelier industriel de l'aéronautique…

… d'Ambérieu-en-Bugey (AIA AB), avenue du Col Chambonnet, 01 508 Ambérieu-en-Bugey Cedex, FRANCE,

… de Bretagne (aia br 3 sites):

Antenne de Landivisiau.

BCRM de Brest.

CC 700.

29240 Brest Cedex 9, FRANCE.

Antenne de Lanvéoc-Poulmic.

CC 650.

Antenne de Lann-Bihoué.

BCLM Lorient.

BP 92222.

56998 Lorient Cedex, FRANCE,

— l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux (AIA BX).

23 rue Emile Combes,

33270 Bordeaux, FRANCE,

— l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (AIA CF).

161 avenue du Brézet.

63028 Clermont-Ferrand Cedex 02, FRANCE.

— l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers Pierrefeu (AIA CP).

BP 80, 83390 Cuers, FRANCE.

Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés conclus sur la base de cet accord-cadre, dit marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence des titulaires. Cette remise en concurrence interviendra à la survenance du besoin.

Description des options:

Le présent accord-cadre est passé pour une durée initiale de 1 an. Il pourra ensuite être reconduit annuellement. Le pouvoir adjudicateur prendra la décision de reconduire ou non l'accord-cadre dans les conditions prévues par celui-ci.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11052RPFXPBL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: précisé dans le règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces administratives communes aux lots de consultation:

Formulaire DC1 (*): le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics;

Formulaire DC2 (*): le formulaire Dc2 doit être renseigné correctement.

(*) Le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "service-public", rubrique "formulaires".

Capacité technique et professionnelle: Voir indication complementaire sur les lots (bloc 7).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.

Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 86 à 100 du code des marchés publics.

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.

La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.

La monnaie de compte du marché est l'euro.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (80)
2. Délais: comparé à l'offre du moins-disant en délais (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAé
Contact
Point de contact: directeur de l'aia Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAé \ sous direction des achats \ HAGP1
Point de contact: Cécile Alibart
Téléphone: +33 473425629 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAé \ sous direction des achats \ HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11052RPFXPBL
Informations complémentaires

Sur la PMI, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant.

Les plis contenant les candidatures et les offres…

… devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées" selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.

… pourront être déposés sous une forme électronique sur la PMI selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.

Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur dans les conditions prévues au règlement de la consultation.

Les plis pourront aussi être adressés sous une forme papier. Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier.

Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Frédéric de Belay (bureau Hasj), 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2011/S 111-183182 (2011-06-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)

Matériel électrique (>20)

Fournitures et accessoires électriques (15)