11015t.01tra
Université Claude Bernard - Lyon 1
Remplacement du sol sportif halle J. Sapin Ufraps et sol parquet gymnase b insa sur le domaine de la Doua.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de revêtements de sols
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-06 📅
Date limite de soumission: 2011-05-09 📅
Date de publication: 2011-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 69-111928
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
“Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Le service sera fermé le lundi 25.4.2011. La...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Remplacement du sol sportif halle J. Sapin Ufraps et sol parquet gymnase b insa sur le domaine de la Doua.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Remplacement sol sportif halle J. Sapin Ufraps
Brève description:
“Remplacement sol sportif halle J. Sapin Ufraps.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Remplacement sol parquet gymnase B Insa
Brève description:
“Remplacement sol parquet gymnase B Insa.”
Description des options:
“La présente consultation ne comporte pas d'option au sens français du terme mais elle est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive...”
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Numéro de référence: 11015T.01TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“domaine scientifique de la Doua, 69100 Villeurbanne, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le lieu,”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Pour le lot 1: qualisport 141 ou 142 (ou références équivalentes) Eff1;”
“Pour le lot 2: qualibat 4352 ou qualisport 140 (ou références équivalentes) Eff1.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les factures seront réglées sous forme d'acomptes et d'un solde par virement bancaire dans un délai de 30 jours.”
“Financement: Université / État.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1, service des marchés publics
Adresse postale: bâtiment Julie Victoire Daubié, 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69622
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Donnet Jérôme
Téléphone: +33 472431098 📞
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Point de contact: Mme Bernard Laurence
Téléphone: +33 472447963 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_o8J9RKpIag 🌏
Adresse postale: bâtiment Julie-Victoire Daubié, 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 11015T.01TRA
Informations complémentaires
“Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Le service sera fermé le lundi 25.4.2011. La...”
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“Date prévisionnelle de démarrage des travaux:”
“Lot 1: juillet 2011 pour une durée de 8 semaines (dont 1 semaine de préparation).”
“Lot 2: juin 2011 pour une durée de 10 semaines (dont 2 semaines de préparation).”
“Le retrait du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est obligatoire pour participer à la consultation. Le DCE est remis aux candidats qui en font la...”
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“Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: http://www.achatpublic.com.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141000 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité régional de règlement Amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du...”
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“Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA,...”
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“Recours pour excès de pouvoir formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée (article R421-1 du CJA).”
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Source: OJS 2011/S 069-111928 (2011-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de revêtements de sols
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-06 📅
Date limite de soumission: 2011-05-09 📅
Date de publication: 2011-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 69-111928
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
“Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Le service sera fermé le lundi 25.4.2011. La...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Remplacement du sol sportif halle J. Sapin Ufraps et sol parquet gymnase b insa sur le domaine de la Doua.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Remplacement sol sportif halle J. Sapin Ufraps
Brève description:
“Remplacement sol sportif halle J. Sapin Ufraps.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Remplacement sol parquet gymnase B Insa
Brève description:
“Remplacement sol parquet gymnase B Insa.”
Description des options:
“La présente consultation ne comporte pas d'option au sens français du terme mais elle est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive...”
Numéro de référence: 11015T.01TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“domaine scientifique de la Doua, 69100 Villeurbanne, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
Afficher plus (1)
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le lieu,”
Afficher plus (1)
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
“Pour le lot 1: qualisport 141 ou 142 (ou références équivalentes) Eff1;”
“Pour le lot 2: qualibat 4352 ou qualisport 140 (ou références équivalentes) Eff1.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les factures seront réglées sous forme d'acomptes et d'un solde par virement bancaire dans un délai de 30 jours.”
“Financement: Université / État.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1, service des marchés publics
Adresse postale: bâtiment Julie Victoire Daubié, 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69622
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Donnet Jérôme
Téléphone: +33 472431098 📞
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Point de contact: Mme Bernard Laurence
Téléphone: +33 472447963 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_o8J9RKpIag 🌏
Adresse postale: bâtiment Julie-Victoire Daubié, 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 11015T.01TRA
Informations complémentaires
“Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Le service sera fermé le lundi 25.4.2011. La...”
“Date prévisionnelle de démarrage des travaux:”
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“Lot 1: juillet 2011 pour une durée de 8 semaines (dont 1 semaine de préparation).”
“Lot 2: juin 2011 pour une durée de 10 semaines (dont 2 semaines de préparation).”
“Le retrait du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est obligatoire pour participer à la consultation. Le DCE est remis aux candidats qui en font la...”
“Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: http://www.achatpublic.com.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141000 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité régional de règlement Amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du...”
“Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA,...”
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“Recours pour excès de pouvoir formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée (article R421-1 du CJA).”
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Source: OJS 2011/S 069-111928 (2011-04-06)
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