11015t.01tra

Université Claude Bernard - Lyon 1

Remplacement du sol sportif halle J. Sapin Ufraps et sol parquet gymnase b insa sur le domaine de la Doua.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-06 Avis de marché
Avis de marché (2011-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de revêtements de sols
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de revêtements de sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-06 📅
Date limite de soumission: 2011-05-09 📅
Date de publication: 2011-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 69-111928
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Le service sera fermé le lundi 25.4.2011. La visite du site est recommandée pour les entreprises souhaitant remettre une offre. Prendre contact avec M. Chaix au +33 472448095 / 679721063. Les visites auront lieu le mardi et jeudi sur rendez-vous du 7 au 21.4.2011. Date prévisionnelle de démarrage des travaux: Lot 1: juillet 2011 pour une durée de 8 semaines (dont 1 semaine de préparation). Lot 2: juin 2011 pour une durée de 10 semaines (dont 2 semaines de préparation). Le retrait du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est obligatoire pour participer à la consultation. Le DCE est remis aux candidats qui en font la demande auprès du service des marchés par messagerie électronique ou télécopie. Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: http://www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Remplacement du sol sportif halle J. Sapin Ufraps et sol parquet gymnase b insa sur le domaine de la Doua.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Remplacement sol sportif halle J. Sapin Ufraps
Brève description: Remplacement sol sportif halle J. Sapin Ufraps.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Remplacement sol parquet gymnase B Insa
Brève description: Remplacement sol parquet gymnase B Insa.
Description des options:
La présente consultation ne comporte pas d'option au sens français du terme mais elle est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive auropéenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires.
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Numéro de référence: 11015T.01TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: domaine scientifique de la Doua, 69100 Villeurbanne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le lieu,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour le lot 1: qualisport 141 ou 142 (ou références équivalentes) Eff1;
Pour le lot 2: qualibat 4352 ou qualisport 140 (ou références équivalentes) Eff1.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les factures seront réglées sous forme d'acomptes et d'un solde par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Financement: Université / État.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1, service des marchés publics
Adresse postale: bâtiment Julie Victoire Daubié, 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Point de contact: M. Donnet Jérôme
Téléphone: +33 472431098 📞
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Fax: +33 472447965 📠
Point de contact: Mme Bernard Laurence
Téléphone: +33 472447963 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_o8J9RKpIag 🌏
Adresse postale: bâtiment Julie-Victoire Daubié, 43 boulevard du 11 Novembre 1918

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11015T.01TRA
Informations complémentaires
Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Le service sera fermé le lundi 25.4.2011. La visite du site est recommandée pour les entreprises souhaitant remettre une offre. Prendre contact avec M. Chaix au +33 472448095 / 679721063. Les visites auront lieu le mardi et jeudi sur rendez-vous du 7 au 21.4.2011.
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Date prévisionnelle de démarrage des travaux:
Lot 1: juillet 2011 pour une durée de 8 semaines (dont 1 semaine de préparation).
Lot 2: juin 2011 pour une durée de 10 semaines (dont 2 semaines de préparation).
Le retrait du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est obligatoire pour participer à la consultation. Le DCE est remis aux candidats qui en font la demande auprès du service des marchés par messagerie électronique ou télécopie.
Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: http://www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141000 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité régional de règlement Amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du code de justice administrative (CJA).
Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée (article R421-1 du CJA).
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Source: OJS 2011/S 069-111928 (2011-04-06)
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