11009- acquisition appareils de mesure au profit de l'Atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey

Mindef/AIR/SIAÉ

Acquisition appareils de mesure au profit de l'Atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mindef/AIR/SIAÉ

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-24	Avis de marché
2011-08-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de contrôle et d'essai
Quantité ou étendue:

Marché avec 6 lots:Lot 1: acquisition d'un générateur/calibreur de milliwatts;Lot 2: acquisition d'une source de bruit;Lot 3: acquisition d'un téraohmètre;Lot 4: acquisition d'une boîte de décades de capacités;Lot 5: acquisition de quatre détecteurs de niveaux de rayonnements;Lot 6: acquisition d'oscilloscopes analogiques/numériques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de contrôle et d'essai 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-24 📅
Date limite de soumission: 2011-04-12 📅
Date de publication: 2011-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 39-064081
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Pièces techniques spécifiques aux lots de consultation: Lot: 1 acquisition d'un générateur/calibreur de milliwatts. Capacité du candidat: Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture et la mise en service de générateur/calibreur de milliwatts, Ou: Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et mise en service de générateur/calibreur de milliwatts en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées. Lot: 2 acquisition d'une source de bruit. Capacité du candidat: Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture et la mise en service de source de bruit, Ou. Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et la mise en service de source de bruit, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées. Lot: 3 acquisition d'un téraohomètre. Capacité du candidat: Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de téraohmètres, Ou. Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de téraohmètres, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées. Lot: 4 acquisition d'une boîte de décades de capacités. Capacité du candidat: Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de boîtes de décades de capacités, Ou. Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de boîtes de décades de capacités. En précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées. Lot: 5 acquisition de quatre détecteurs de niveaux de rayonnements. Capacité du candidat: Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de détecteurs de niveaux de rayonnements électromagnétiques, Ou. Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de détecteurs de niveaux de rayonnements électromagnétiques. En précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées. Lot: 6 acquisition d'oscilloscopes analogiques/numériques. Capacité du candidat: Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la founiture et de la mise en service d'oscilloscopes analogiques/numériques, Ou. Références sur les trois dernières années dans le domaine de la mise en service d'oscilloscopes analogiques/numériques, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées. Les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...) seront téléchargeables sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr après la publication de la présente annonce. Sur la PMI, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Les plis contenant les candidatures et les offres devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées" selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Les plis contenant les candidatures et les offres pourront être déposés sous une forme électronique sur la PMI selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur. Les plis pourront aussi être adressés sous une forme papier. Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier. Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.

Informations complémentaires

Pièces techniques spécifiques aux lots de consultation:

Lot: 1 acquisition d'un générateur/calibreur de milliwatts.

Capacité du candidat:

Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture et la mise en service de générateur/calibreur de milliwatts,

Ou:

Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et mise en service de générateur/calibreur de milliwatts en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

Lot: 2 acquisition d'une source de bruit.

Capacité du candidat:

Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture et la mise en service de source de bruit,

Ou.

Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et la mise en service de source de bruit, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

Lot: 3 acquisition d'un téraohomètre.

Capacité du candidat:

Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de téraohmètres,

Ou.

Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de téraohmètres, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

Lot: 4 acquisition d'une boîte de décades de capacités.

Capacité du candidat:

Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de boîtes de décades de capacités,

Ou.

Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de boîtes de décades de capacités. En précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

Lot: 5 acquisition de quatre détecteurs de niveaux de rayonnements.

Capacité du candidat:

Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de détecteurs de niveaux de rayonnements électromagnétiques,

Ou.

Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de détecteurs de niveaux de rayonnements électromagnétiques. En précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

Lot: 6 acquisition d'oscilloscopes analogiques/numériques.

Capacité du candidat:

Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la founiture et de la mise en service d'oscilloscopes analogiques/numériques,

Ou.

Références sur les trois dernières années dans le domaine de la mise en service d'oscilloscopes analogiques/numériques, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

Les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...) seront téléchargeables sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr après la publication de la présente annonce.

Sur la PMI, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant.

Les plis contenant les candidatures et les offres devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées" selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.

Les plis contenant les candidatures et les offres pourront être déposés sous une forme électronique sur la PMI selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur.

Les plis pourront aussi être adressés sous une forme papier. Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier.

Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition appareils de mesure au profit de l'Atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition d'un générateur/calibreur de milliwatts
Brève description:

Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: CCTP no001/11/Aia.Ab/Gmr.

Durée de l'accord: 9 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition d'une source de bruit
Brève description:

Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: CCTP no004/11/Aia Ab/Gml3.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition d'un téraohomètre
Brève description:

Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: cctp no 003/11/aia.ab/gml1.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: acquisition d'une boîte de décades de capacités
Brève description:

Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: CCTP no05/11/Aia.Ab/Gml1.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: acquisition de quatre détecteurs de niveaux de rayonnements
Brève description:

Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: cctp no 008/11/aia.ab/pcprem, cctp no 009/11/aia.ab/pcprem et cctp no 010/11/aia.ab/pcprem.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: acquisition de 56 oscilloscopes analogiques/numériques
Brève description:

Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes: CCTP no007/11/Aia.Ab version 1 du 25.10.2010.

Quantité ou étendue:

Marché avec 6 lots:

Lot 1: acquisition d'un générateur/calibreur de milliwatts;

Lot 2: acquisition d'une source de bruit;

Lot 3: acquisition d'un téraohmètre;

Lot 4: acquisition d'une boîte de décades de capacités;

Lot 5: acquisition de quatre détecteurs de niveaux de rayonnements;

Lot 6: acquisition d'oscilloscopes analogiques/numériques.

Numéro de référence: 11009MP53000B0
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: précisé dans le règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1 (*):

Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.

Formulaire DC2 (*):

Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement.

Le formulaire doit être joint pour chaque sous-traitant présenté dans l'offre, ainsi qu'une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics.

(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "service-public", rubrique "formulaires".

Capacité technique et professionnelle:

Pièces techniques spécifiques aux lots de consultation voir paragraphe 6.3) Autres informations.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.

Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 86 à 100 du code des marchés publics.

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.

La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.

La monnaie de compte du marché est l'euro.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1- prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (100)
2. Lot 2 - prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix (100)
3. Lot 3 - prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (100)
4. Lot 4 - prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (100)
5. Lot 5- prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (100)
6. Lot 6 - prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (80)
7. Lot 6 - valeur technique: conformément à ce qui est défini en annexe au réglement de la consultation (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAé
Contact
Point de contact: directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAé \ sous direction des achats \ HAGP2
Point de contact: Béatrice Farrugia
Téléphone: +33 473424441 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAé \ sous direction des achats \ HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11009MP53000B0
Informations complémentaires

Pièces techniques spécifiques aux lots de consultation:

Lot: 1 acquisition d'un générateur/calibreur de milliwatts.

Capacité du candidat:

Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture et la mise en service de générateur/calibreur de milliwatts,

Ou:

Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et mise en service de générateur/calibreur de milliwatts en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

Lot: 2 acquisition d'une source de bruit.

Ou.

Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et la mise en service de source de bruit, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

Lot: 3 acquisition d'un téraohomètre.

Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de téraohmètres,

Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de téraohmètres, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

Lot: 4 acquisition d'une boîte de décades de capacités.

Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de boîtes de décades de capacités. En précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

Lot: 5 acquisition de quatre détecteurs de niveaux de rayonnements.

Références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture et de la mise en service de détecteurs de niveaux de rayonnements électromagnétiques. En précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

Lot: 6 acquisition d'oscilloscopes analogiques/numériques.

Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la founiture et de la mise en service d'oscilloscopes analogiques/numériques,

Références sur les trois dernières années dans le domaine de la mise en service d'oscilloscopes analogiques/numériques, en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.

Les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...) seront téléchargeables sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr après la publication de la présente annonce.

Sur la PMI, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant.

Les plis contenant les candidatures et les offres…

… devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées" selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.

… pourront être déposés sous une forme électronique sur la PMI selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur.

Les plis pourront aussi être adressés sous une forme papier. Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier.

Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Frédéric de Belay (bureau HASJ) 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2011/S 039-064081 (2011-02-24)

Avis d'attribution de marché (2011-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 41 605 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: atelier industriel de l'aéronautique 161 avenue du Brézet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 160-263347
Se réfère à l'avis: 2011/S 39-064081
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Annonce no 153, BOAMP 42 B du 1.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé dans le règlement de la consultation.

Attribution du marché

1️⃣
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-28 📅
Adresse postale: 106 rue des Frères Farman ZI BP 31
Commune postale: Buc Cedex
Code postal: 78533

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: ZA de Courtaboeuf 1-29 avenue de la Baltique
Commune postale: Villebon sur Yvettte
Code postal: 91140

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon BP 129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Frédéric de Belay (Bureau Hasj) 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 2
Source: OJS 2011/S 160-263347 (2011-08-18)

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