1100018

Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay

Groupement de commandes pour l'acquisition de mobilier de bureau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-16 Avis de marché
2012-08-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes:— pour la CAPS:—— montant annuel minimal: 2 000 EUR HT,—— montant annuel maximal: 30 000 EUR HT,— pour la commune d'Igny:—— montant annuel minimal: 1 000 EUR HT,—— montant annuel maximal: 30 000 EUR HT,— pour la commune de Palaiseau:—— montant annuel minimal: 20 000 EUR HT,—— montant annuel maximal: 80 000 EUR HT,— pour la commune de Saint-Aubin:—— montant annuel minimal: 100 EUR HT,—— montant annuel maximal: 10 000 EUR HT,— pour la commune de Gometz-le-Chatel: sans montant minimal ni montant maximal annuel.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du plateau de Saclay
Adresse postale: 1 rue Jean Rostand
Code postal: 91898
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Courrier électronique: charles.bonnac@scientipole.fr 📧
Téléphone: +33 169356954 📞
Fax: +33 169412740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397851
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement aux candidats qui le demandent par fax (+33 169412740). Il est téléchargeable sur le site achatpublic.com, onglet "Achatpublic.net ", organisme "Plateau de Saclay"; référence 1100018. Les offres ne peuvent pas être remises par voie dématérialisée sur ce même site. Elles peuvent être transmises au service contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception, avec la mention sur l'enveloppe: "Groupement de commandes pour l'acquisition de mobilier de bureau" et "Ne pas ouvrir". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Groupement de commandes pour l'acquisition de mobilier de bureau.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes:
— pour la CAPS:
—— montant annuel minimal: 2 000 EUR HT,
—— montant annuel maximal: 30 000 EUR HT,
— pour la commune d'Igny:
—— montant annuel minimal: 1 000 EUR HT,
— pour la commune de Palaiseau:
—— montant annuel minimal: 20 000 EUR HT,
—— montant annuel maximal: 80 000 EUR HT,
— pour la commune de Saint-Aubin:
—— montant annuel minimal: 100 EUR HT,
—— montant annuel maximal: 10 000 EUR HT,
— pour la commune de Gometz-le-Chatel: sans montant minimal ni montant maximal annuel.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1100018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CAPS.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par la personne publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Délai de livraison à l'issue de la réception du bon de commande (20)
3. Prix des prestations jugés à partir des bordereaux (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bonnac Charles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du plateau de Saclay
Commune postale: Orsay
Adresse postale: Parc Orsay université bâtiment R, 26 rue Jean Rostand
Courrier électronique: greffe.ta-tversailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1100018
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement aux candidats qui le demandent par fax (+33 169412740). Il est téléchargeable sur le site achatpublic.com, onglet "Achatpublic.net ", organisme "Plateau de Saclay"; référence 1100018.
Les offres ne peuvent pas être remises par voie dématérialisée sur ce même site. Elles peuvent être transmises au service contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception, avec la mention sur l'enveloppe: "Groupement de commandes pour l'acquisition de mobilier de bureau" et "Ne pas ouvrir".
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: Avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-tversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 245-397851 (2011-12-16)
Avis d'attribution de marché (2012-08-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-251896
Se réfère à l'avis: 2011/S 245-397851
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Groupement de commandes et marché à bons de commande. CAPS Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT Pour la commune d'Igny Montant minimum: 1 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT Commune de Palaiseau Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT Commune de Saint Aubin Montant minimum annuel: 100 EUR HT Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT Commune de Gometz le Chatel Sans montant minimum annuel Sans montant maximum annuel Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce no 307, BOAMP 246 B du 21.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAPS.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-10 📅
Nom: JM Bruneau
Adresse postale: parc d'activités, secteur Nord, 19 avenue de la Baltique Villebon/Yvette Cedex
Commune postale: Courtaboeuf
Code postal: 91948
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: avenue de Saint Cloud
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Nom: Comité consultatif des recours amiables
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Île-de-France, DSA, 5 rue Leblanc, Cedex 15
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles-Greffe (coordonnées ci-dessus)
Source: OJS 2012/S 151-251896 (2012-08-03)