11 _ pubplong

SDIS 76

Fourniture de matériel de plongée pour les équipes spécialisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aqua Mania Topstar
• Villetard

Qui ?

• SDIS 76

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareil respiratoire autonome de plongée et de snorkeling › Instruments ou accessoires de plongée › Tenues de plongée

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-15	Avis de marché
2012-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments ou accessoires de plongée
Quantité ou étendue:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments ou accessoires de plongée 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 76
Adresse postale: 6 rue du Verger, BP 78
Code postal: 76192
Commune postale: Yvetot Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis76.fr 🌏
Courrier électronique: marche@sdis76.fr 📧
Téléphone: +33 235563713 📞
Fax: +33 235561110 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date limite de soumission: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-394077
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Critères de selection des candidatures: Garanties et capacités techniques et financières. Références professionnelles. Possibilité de recourir aux marchés complèmentaires en application de l'article 35-II-4° du code des marchés publics. Possibilité de recourir aux avenants (article 118 du code des marchés publics). Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse, par périodes successives de 1 an, sans que la durée totale de reconduction ne puisse excéder 3 ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériel de plongée pour les équipes spécialisées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'habillement de plongée
Brève description: Fourniture d'habillement de plongée.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de matériels de plongée
Brève description: Fourniture de matériels de plongée.
Quantité ou étendue:

L'avis implique la mise en place d'un accord-cadre au sens de la réglementation européenne et un marché à bons de commande au sens de la règlementation française.

Marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché (un an) est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit:

Lot no 1:

Montant minimum en euro(s)uros HT: 10 000.

Montant maximum en euro(s)uros HT: 50 000.

Lot no2:

Les montants minimum et maximum restent identiques pour chaque période de reconduction du marché.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11_PUBPLONGEE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 rue du Verger, 76190 Yvetot, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature à dater et signer obligatoirement;

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;

Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres du SDIS 76.

Paiement à 30 jours par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution du marché à un groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur sera un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (qualité des matériaux, finitions, fonctionnalité, simplicité d'utilisation, performances, technicité des matériels et service après-vente ...) (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SDIS 76
Adresse postale: 6 rue du Verger
Commune postale: Yvetot
Code postal: 76190
Courrier électronique: grefffe@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11_PUBPLONGEE
Informations complémentaires

Critères de selection des candidatures:

Garanties et capacités techniques et financières.

Références professionnelles.

Possibilité de recourir aux marchés complèmentaires en application de l'article 35-II-4° du code des marchés publics.

Possibilité de recourir aux avenants (article 118 du code des marchés publics).

Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse, par périodes successives de 1 an, sans que la durée totale de reconduction ne puisse excéder 3 ans.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grefffe@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2011/S 243-394077 (2011-12-15)

Avis d'attribution de marché (2012-04-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-05 📅
Date de publication: 2012-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 69-113263
Se réfère à l'avis: 2011/S 243-394077
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

L'avis implique la mise en place d'un accord-cadre au sens de la réglementation européenne et un marché à bons de commande au sens de la règlementation française. Marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché (un an) est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit: lot n° 1: montant minimum en euro(s) HT: 10 000. Montant maximum en euro(s) HT: 50 000. Lot n° 2: Montant minimum en euro(s) HT: 10 000. Montant maximum en euro(s) HT: 50 000. Les montants minimum et maximum restent identiques pour chaque période de reconduction du marché. Date de signature des marchés: 12.3.2012 Modalités de consultation des marchés (dans le respect des secrets protégés par la loi): dans les locaux de la direction départementale des services d'incendie et de secours, sur demande écrite adressée au service des finances du SDIS 76; 6, rue du Verger; BP 78; 76192 Yvetot Cedex, FRANCE. Le présent avis fait courrir de plein droit un délai de 2 mois de recours contentieux. Annonce n° 328, BOAMP 245 B du 20.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-15 📅
Nom: Aqua Mania Topstar
Adresse postale: rue de la Maison Blanche ZI de la Croix d'Hins
Commune postale: Marcheprime
Code postal: 33380
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Villetard
Adresse postale: 8 rue de l'Industrie Ile Lacroix
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2012/S 069-113263 (2012-04-05)

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