11- curage fossés

Avis de marché (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des accotements
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien des accotements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de l'albigeois
Adresse postale: parc François Mitterrand
Code postal: 81160
Commune postale: Saint-Juéry
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-albigeois.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grand-albigeois.fr 📧
Téléphone: +33 563457247 📞
Fax: +33 563457245 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date limite de soumission: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-336105
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

“Le DCE peut être demandé par écrit, par télécopie ou par courrier électronique aux adresses sus mentionnées. Il peut aussi être téléchargé sur le site de...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations ponctuelles de fossés, de création de saignées et d'arasement d'accotements le long de diverses voies.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Prestations ponctuelles de curage de fossés - pôle de proximité Nord.”
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
60 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Additional information about the lots:
“Le marché est reconductible 3 fois pour une durée identique à la période initiale sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Prestations ponctuelles de curage de fossés: pôle de proximité sud.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Prestations ponctuelles de curage de fossés: pôle de proximité ouest.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Dc1 et Dc2.”

“Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.”

Afficher plus (2)

“Déclaration sur l'honneur concernant les interdictions de soumissionner.”

“Production pour chacun des opérateurs des mêmes documents.”

Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'échantillons.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Sur fonds propres.”

“En 30 jours par mandat administratif.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
“Commission d'appel d'offres.”
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (55)
2. valeur technique (45)
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://https//:www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Le DCE peut être demandé par écrit, par télécopie ou par courrier électronique aux adresses sus mentionnées. Il peut aussi être téléchargé sur le site de...”    Afficher plus

“Les offres peuvent être transmises par voie électronique ou remises contre récépissé ou envoyées par avis postal avec recommandé à l'adresse sus mentionnée.”

Afficher plus (1)

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31060
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le référé précontractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative.”

“Un référé pour excès de pouvoir peut être introduit conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative.”

Afficher plus (1)

“Un recours de plein contentieux peut être intenté dans les 2 mois qui suivent la date à laquelle la signature du marché a été rendue publique (recours tropic).”

Source: OJS 2011/S 206-336105 (2011-10-24)