11 77 016

CNMSS

Fourniture et livraison de listing à "Bande Caroll", avec ou sans impression, pour la Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-23 Avis de marché
Avis de marché (2011-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier en continu pour imprimantes d'ordinateurs
Quantité ou étendue:
La fréquence des commandes de listing peut varier en fonction de leur consommation par les utilisateurs et des capacités de stockage de la CNMSS.A titre indicatif, la consommation moyenne annuelle de listing et le nombre de livraisons pour l'année 2010 ont été de:— 5 740 000 paravents pour le listing (12" x 450 mm) avec logo imprimé, 5 livraisons,— 138 000 paravents pour le listing blanc (12" x 450 mm), 1 livraison,— 18 000 paravents pour le listing blanc (8"1/2 x 360 mm), pas de livraison.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier en continu pour imprimantes d'ordinateurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 247 avenue Jacques Cartier
Code postal: 83090
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 494169577 📞
Fax: +33 494169518 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-23 📅
Date limite de soumission: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-198663
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement soit en le demandant par télécopie au +49 494169518, soit en le retirant à l'adresse: CNMSS/DSG/service des marchés, 247 avenue Jacques Cartier, 83090 Toulon Cedex 9, FRANCE; soit en le téléchargeant à partir de la plate-forme www.achatpublic.com. Le dossier candidatures/offres peut être transmis soit sous forme papier, soit par voie électronique. 1) Transmission sous forme papier: Le dossier de candidature/offre est adressé sous pli cacheté, comportant à l'extérieur la référence du marché ainsi que la mention "ne pas ouvrir". Ce pli doit être envoyé par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité, ou remis contre récépissé, établi par le service des marchés, à l'adresse suivante: CNMSS/SM - 247 av J.Cartier - 83090 Toulon Cedex 9, FRANCE. 2) Transmission par voie électronique: la plate-forme de dématérialisation utilisée par lacnmss se situe sur le site http://www.achat public.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de listing à "Bande Caroll", avec ou sans impression, pour la Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS).
Quantité ou étendue:
La fréquence des commandes de listing peut varier en fonction de leur consommation par les utilisateurs et des capacités de stockage de la CNMSS.
A titre indicatif, la consommation moyenne annuelle de listing et le nombre de livraisons pour l'année 2010 ont été de:
— 5 740 000 paravents pour le listing (12" x 450 mm) avec logo imprimé, 5 livraisons,
— 138 000 paravents pour le listing blanc (12" x 450 mm), 1 livraison,
— 18 000 paravents pour le listing blanc (8"1/2 x 360 mm), pas de livraison.
Description des options:
Le cas échéant, des marchés complémentaires pourront être passés au titre de l'article 35.ii du code des marchés publics.
Marché passé pour une durée de 12 mois, reconductible 2 fois, soit une durée totale de 36 mois maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11 77 016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNMSS - ZI Toulon Est - avenue Joseph Louis Lambot, 83130 La Garde, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Qualifications, ou références, ou compétences, ou capacités professionnelles du candidat dans le domaine du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement intervient par virement, après service fait, dans un délai maximal de 30 jours, comptés à partir de la date de réception de la facture.
Financement sur le budget de la CNMSS.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délais (15)
3. Qualité technique (15)
4. Service après vente (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnmss
Contact
Point de contact: DSG/service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Cnmss
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_j2KeTQxGjJ&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11 77 016
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement soit en le demandant par télécopie au +49 494169518, soit en le retirant à l'adresse: CNMSS/DSG/service des marchés, 247 avenue Jacques Cartier, 83090 Toulon Cedex 9, FRANCE; soit en le téléchargeant à partir de la plate-forme www.achatpublic.com.
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Le dossier candidatures/offres peut être transmis soit sous forme papier, soit par voie électronique.
1) Transmission sous forme papier:
Le dossier de candidature/offre est adressé sous pli cacheté, comportant à l'extérieur la référence du marché ainsi que la mention "ne pas ouvrir".
Ce pli doit être envoyé par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité, ou remis contre récépissé, établi par le service des marchés, à l'adresse suivante: CNMSS/SM - 247 av J.Cartier - 83090 Toulon Cedex 9, FRANCE.
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2) Transmission par voie électronique: la plate-forme de dématérialisation utilisée par lacnmss se situe sur le site http://www.achat public.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2011/S 120-198663 (2011-06-23)
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