10v194ao-2
Ville de Toulouse
Maintenance des fours de cremation de cornebarrieu - année 2011, renouvelable en 2012, 2013 et 2014 - 10v194ao-2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Agtherm
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-07 | Avis de marché |
| 2011-03-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fours crématoires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fours crématoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Hôtel de ville, place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandtoulouse.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-07 📅
Date limite de soumission: 2011-02-21 📅
Date de publication: 2011-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 5-006967
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 10V194AO-2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: crématorium de Cornebarrieu, 31700 Cornebarrieu, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique évaluée sur la base du mémoire technique fourni par le candidat (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Toulouse, direction des bâtiments et énergies, équipements et énergie
Adresse postale: 5 chemin de Perpignan
Code postal: 31100
Point de contact: Mlle Colleoni Élodie
Téléphone: +33 562276391 📞
Courrier électronique: elodie.colleoni@mairie-toulouse.fr 📧
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique ci-dessous (référence acheteur public: 10V194AO-2) et en version papier, il sera remis gratuitement à chaque candidat par la direction bâtiments et énergies, équipements et énergie (après demande par télécopie)
Fax: +33 561223794 📠
URL des documents: www.marchespublics.grandtoulouse.fr 🌏
Nom: Communauté urbaine du Grand Toulouse, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, 7ème étage, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10V194AO-2
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil.etat.fr/ta/toulouse/index.shtml 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine du Grand Toulouse, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la légion d'honneur, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@grandtoulouse.fr 📧
Source: OJS 2011/S 005-006967 (2011-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fours crématoires
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º alinéa et 57 à 59 du code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fours crématoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Hôtel de ville, place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandtoulouse.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-07 📅
Date limite de soumission: 2011-02-21 📅
Date de publication: 2011-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 5-006967
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
VI.3.1) Sous-critères relatifs au jugement des offres entrant dans le critère n
— sous-critère n
— sous-critère n
VI.3.2) transmission électronique des offres: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.grandtoulouse.fr (référence acheteur public: 10v194ao-2).
VI.3.3) Renseignements administratifs:
Équipements et énergie, 5 chemin de Perpignan, 31100 Toulouse, FRANCE, fax +33 561223794, contact: Mlle Élodie Colleoni, tél. +33 562276391, courriel: elodie.colleoni@mairie-toulouse.fr.
VI.3.4) Renseignements techniques:
Équipements et énergie, 5 chemin de Perpignan, 31100 Toulouse, fax +33 561223794, contact: M. Sébastien Gau, tél. +33 562276398, courriel: sebastien.gau@mairie-toulouse.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance des fours de cremation de cornebarrieu - année 2011, renouvelable en 2012, 2013 et 2014 - 10v194ao-2.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º alinéa et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum.
Possibilité de reconduction du marché: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché et jusqu'au 31.12.2011. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an et pour une durée maximale de 3 ans, soit jusqu'au 31.12.2014.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: crématorium de Cornebarrieu, 31700 Cornebarrieu, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat).
Pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront en outre:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique.
Ressources propres de la ville de Toulouse.
Délai global de paiement: 30 jours.
Prix unitaires, révisables annuellement.
Entreprise individuelle ou groupement (si groupement, la forme souhaitée est un groupement solidaire). Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique évaluée sur la base du mémoire technique fourni par le candidat (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Toulouse, direction des bâtiments et énergies, équipements et énergie
Adresse postale: 5 chemin de Perpignan
Code postal: 31100
Point de contact: Mlle Colleoni Élodie
Téléphone: +33 562276391 📞
Courrier électronique: elodie.colleoni@mairie-toulouse.fr 📧
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique ci-dessous (référence acheteur public: 10V194AO-2) et en version papier, il sera remis gratuitement à chaque candidat par la direction bâtiments et énergies, équipements et énergie (après demande par télécopie)
Fax: +33 561223794 📠
URL des documents: www.marchespublics.grandtoulouse.fr 🌏
Nom: Communauté urbaine du Grand Toulouse, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, 7ème étage, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10V194AO-2
Informations complémentaires
VI.3.1) Sous-critères relatifs au jugement des offres entrant dans le critère n
— sous-critère n
VI.3.2) transmission électronique des offres: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.grandtoulouse.fr (référence acheteur public: 10v194ao-2).
VI.3.3) Renseignements administratifs:
Équipements et énergie, 5 chemin de Perpignan, 31100 Toulouse, FRANCE, fax +33 561223794, contact: Mlle Élodie Colleoni, tél. +33 562276391, courriel: elodie.colleoni@mairie-toulouse.fr.
VI.3.4) Renseignements techniques:
Équipements et énergie, 5 chemin de Perpignan, 31100 Toulouse, fax +33 561223794, contact: M. Sébastien Gau, tél. +33 562276398, courriel: sebastien.gau@mairie-toulouse.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil.etat.fr/ta/toulouse/index.shtml 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine du Grand Toulouse, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la légion d'honneur, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@grandtoulouse.fr 📧
Source: OJS 2011/S 005-006967 (2011-01-07)
Avis d'attribution de marché (2011-03-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville - place du Capitole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-29 📅
Date de publication: 2011-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 63-101686
Se réfère à l'avis: 2011/S 5-006967
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Crématorium de Cornebarrieu, 31700 Toulouse, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-03-25 📅
Adresse postale: 10 allée Michel de Montaigne, ZA des Ramassiers
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Toulouse - direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur, BP 358321
Source: OJS 2011/S 063-101686 (2011-03-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville - place du Capitole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-29 📅
Date de publication: 2011-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 63-101686
Se réfère à l'avis: 2011/S 5-006967
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Le marché à bons de commande n° 11V124, compris pour un minimum annuel de 16 000 EUR HT et sans maximum annuel, a été attribué à la Sté Agtherm, sur la base du détail estimatif établi à: 13 240 EUR HT par four, pour la maintenance normal des installations.
Annonce n° 166, BOAMP 008 B du 12.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Crématorium de Cornebarrieu, 31700 Toulouse, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-03-25 📅
Adresse postale: 10 allée Michel de Montaigne, ZA des Ramassiers
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Toulouse - direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur, BP 358321
Source: OJS 2011/S 063-101686 (2011-03-29)
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