10trav18 - réalisation et pose des signalétiques intérieure et extérieure du complexe sportif Léo Lagrange à Toulon

CA Toulon Provence Méditerranée

Les supports à réaliser et à poser sont de natures variées qui mobilisent des savoir-faire adaptés, ainsi qu'une grande rigueur dans la fabrication, la finition et la pose.
Une partie est à réaliser en atelier puis à poser sur site. C'est un travail de découpe, de travail de matières, de matériaux, d'assemblages, de marquages et de finitions.
Une autre est à réaliser sur site, ce sont essentiellement des marquages à appliquer sur tous types de "parois": peintures de surface, peintures à l'aide de pochoirs, marquages fins, nécessitant tous également des compétences particulières d'application et de finition.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-27 Avis de marché
2011-07-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Quantité ou étendue:
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots.Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des options suivantes:— Identification d'exercice et consignes,— Pochoirs marquage sur murs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BP 536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-27 📅
Date limite de soumission: 2011-03-24 📅
Date de publication: 2011-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 21-033679
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Durée du marché: le délai d'exécution court à compter de la date de notification du marché. Délai d'exécution: le délai d'exécution des travaux et prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser dans le planning prévisionnel joint à son offre, il doit s'intégrer dans le délai de l'opération indiqué au calendrier prévisionnel. Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères relatifs à la candidature: garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site: http://var.marches-publics.info et remis gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique ou, pour les candidats en faisant la demande, sous format papier dans un délai de 6 jours suivant la réception de la demande. Adresse de retrait des dossiers / renseignements complémentaires: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Service des marchés publics correspondant: M. Ollier ou Mme Bouloussakh. Le Vecteur - 3ème étage. 107 boulevard Henri Fabre. 83000 Toulon, FRANCE. Tél: +33 494467239, fax: +33 494467230, courriel: marchespublics@tpmed.org les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante: Remise contre récépissé: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Service des marchés publics le Vecteur - 3ème étage. 107 boulevard Henri Fabre. 83000 Toulon, FRANCE. Horaires d'ouverture: Du lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Bp 536 service des marchés publics. 83041 Toulon Cedex 9, FRANCE les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site: http://var.marches-publics.info Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du codes des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les supports à réaliser et à poser sont de natures variées qui mobilisent des savoir-faire adaptés, ainsi qu'une grande rigueur dans la fabrication, la finition et la pose.
Une partie est à réaliser en atelier puis à poser sur site. C'est un travail de découpe, de travail de matières, de matériaux, d'assemblages, de marquages et de finitions.
Une autre est à réaliser sur site, ce sont essentiellement des marquages à appliquer sur tous types de "parois": peintures de surface, peintures à l'aide de pochoirs, marquages fins, nécessitant tous également des compétences particulières d'application et de finition.
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Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Quantité ou étendue:
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots.
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des options suivantes:
— Identification d'exercice et consignes,
— Pochoirs marquage sur murs.
Description des options:
Options au sens du droit communautaire: conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu.
Numéro de référence: 10trav18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,
— déclaration sur l'honneur (ou DC1) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, exécutés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des travaux, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Articles 86 à 111 du code des marchés publics,
— Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAG-Travaux,
— Cession ou nantissement du marché et recours au CEPME possibles,
— Modalités de financement: budget de la collectivité,
— Subventions: le financement de cette opération est réalisé pour partie par des fonds du Conseil général et du ministère de la jeunesse et des sports, dont le montant est en attente de détermination.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur - pour l'exécution du marché - est soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Contact
Point de contact: le président
Nom: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée: M. Christophe Ollier
Adresse postale: service marchés publics Le Vecteur, 3ème étage, 107 boulevard Henri Fabre
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Nom: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
URL des documents: http://var.marches-publics.info 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10trav18
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Durée du marché: le délai d'exécution court à compter de la date de notification du marché.
Délai d'exécution: le délai d'exécution des travaux et prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser dans le planning prévisionnel joint à son offre, il doit s'intégrer dans le délai de l'opération indiqué au calendrier prévisionnel.
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Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères relatifs à la candidature: garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site: http://var.marches-publics.info et remis gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique ou, pour les candidats en faisant la demande, sous format papier dans un délai de 6 jours suivant la réception de la demande.
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Adresse de retrait des dossiers / renseignements complémentaires:
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée.
Service des marchés publics correspondant: M. Ollier ou Mme Bouloussakh.
Le Vecteur - 3ème étage.
107 boulevard Henri Fabre.
83000 Toulon, FRANCE.
Tél: +33 494467239, fax: +33 494467230, courriel: marchespublics@tpmed.org les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante:
Remise contre récépissé:
Service des marchés publics le Vecteur - 3ème étage.
Horaires d'ouverture:
Du lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal:
Bp 536 service des marchés publics.
83041 Toulon Cedex 9, FRANCE les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site: http://var.marches-publics.info
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du codes des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 021-033679 (2011-01-27)
Avis d'attribution de marché (2011-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 145 092 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-233430
Se réfère à l'avis: 2011/S 21-033679
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info. Date de signature des contrats: 22/06/11 notification des contrat: 30/06/11 Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse Supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.3 du code des marchés. Annonce no 151, BOAMP 21 A. Annonce no 295, BOAMP 21 B du 29.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21 juillet 2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-22 📅
Adresse postale: BP 61
Commune postale: Sotteville-les-Rouen
Code postal: 76302
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2011/S 141-233430 (2011-07-21)
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