10g349ao-2

Communauté urbaine du Grand Toulouse

Marche de fourniture de materiaux de second oeuvre - relance de 3 lots:
Plomberie, revêtement de sol, panneaux synthétiques. - année 2011, renouvelable pour 2012, 2013 et 2014 -10g349ao-2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine du Grand Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-07	Avis de marché
2011-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Quantité ou étendue:

La présente consultation est lancée au nom et pour le compte des 2 membres du groupement de commandes à savoir la communauté urbaine du Grand Toulouse et la ville de Toulouse.— Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots,— Chaque membre du groupement de commandes assurera l'exécution et le règlement de son marché.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.— Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-07 📅
Date limite de soumission: 2011-03-21 📅
Date de publication: 2011-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 27-044068
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

VI.3.1 - transmission électronique des offres: Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr (référence acheteur public: 10g349ao-2). Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. VI.3.2 - carte d'achat: La ville de Toulouse et la communauté urbaine du Grand Toulouse peuvent se libérer des sommes dues au titre du marché, par carte d' achat. (voir annexe 1 au règlement de la consultation). VI.3.3 - renseignements techniques: Mairie de Toulouse - direction des bâtiments et energies - domaine des ateliers, 37 chemin Lapujade, 31200 Toulouse, FRANCE. Contact: Mr Jean-Michel Borios - tél: +33 562276325 - courriel; jean-michel.borios@mairie-toulouse.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marche de fourniture de materiaux de second oeuvre - relance de 3 lots:

Plomberie, revêtement de sol, panneaux synthétiques. - année 2011, renouvelable pour 2012, 2013 et 2014 -10g349ao-2.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de matériaux de plomberie
Brève description: Fourniture de matériaux de plomberie.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant total des commandes pour la durée initiale du…

… marché:— Pour la communauté urbaine: pas de seuil minimum, seuil maximum: 32 000 EUR HT,— Pour la ville de Toulouse: pas de seuil minimum, seuil maximum: 160 000 EUR HT.

… marché:

— Pour la communauté urbaine: pas de seuil minimum, seuil maximum: 32 000 EUR HT,

— Pour la ville de Toulouse: pas de seuil minimum, seuil maximum: 160 000 EUR HT.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture de revêtement de sol
Brève description: Fourniture de revêtement de sol.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant total des commandes pour la durée initiale du marché:— Pour la communauté urbaine: pas de seuil minimum, seuil maximum: 64 000 EUR HT,— Pour la ville de Toulouse: pas de seuil minimum, seuil maximum: 320 000 EUR HT.

— Pour la communauté urbaine: pas de seuil minimum, seuil maximum: 64 000 EUR HT,

— Pour la ville de Toulouse: pas de seuil minimum, seuil maximum: 320 000 EUR HT.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fourniture de panneaux synthétiques
Brève description: Fourniture de panneaux synthétiques.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant total des commandes pour la durée initiale du marché:— Pour la communauté urbaine: pas de seuil minimum, seuil maximum: 12.000 EUR HT,— Pour la ville de Toulouse: pas de seuil minimum, seuil maximum: 60 000 EUR HT.

— Pour la communauté urbaine: pas de seuil minimum, seuil maximum: 12.000 EUR HT,

— Pour la ville de Toulouse: pas de seuil minimum, seuil maximum: 60 000 EUR HT.

Quantité ou étendue:

La présente consultation est lancée au nom et pour le compte des 2 membres du groupement de commandes à savoir la communauté urbaine du Grand Toulouse et la ville de Toulouse.

— Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots,

— Chaque membre du groupement de commandes assurera l'exécution et le règlement de son marché.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

— Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Numéro de référence: 10G349AO-2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine du Grand Toulouse, 31505 Toulouse Cedex 5, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ces documents contiendront:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique.

— Ressources propres de la communauté urbaine du Grand Toulouse et de la ville de Toulouse,

— Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes,

— Prix unitaires fermes pour la première année, ajustables une fois par année de reconduction.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Mode de paiement des documents:

Le dossier de consultation des entreprises est remis à chaque candidat contre un chèque à l'ordre du trésor public, pour paiement des frais de reproduction (et après demande par télécopie à la direction de la commande publique, au +33 562276542). Le dossier est à retirer à l'adresse ci-dessous:

Communaute urbaine du grand Toulouse, direction de la commande publique, 6 rue René Leduc - 7ème étage, BP 35821, 31505 Toulouse Cedex 5, FRANCE.

Toutefois, il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.grandtoulouse.fr (référence acheteur public: 10g349ao).

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Couverture des besoins (40)
3. Développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Toulouse
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le président du Grand Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Toulouse - direction bâtiments et energies - domaine des ateliers
Adresse postale: 37 chemin Lapujade
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Point de contact: Mme Ghania Amokrane -tél: +33 561222802 -courriel: ghania.amokrane@mairie-toulouse.fr et Mr Jean-François Galea - tél: +33 561223622 - courriel: jean-francois.galea@mairie-toulouse.fr
Nom: Après demande par télécopie à: communauté urbaine du Grand Toulouse, direction de la commande publique, au +33 562276542
Adresse postale: 6 rue Rene Leduc, BP 35821
Nom: Communauté urbaine du Grand Toulouse, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10G349AO-2
Informations complémentaires

VI.3.1 - transmission électronique des offres: Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante:

http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr (référence acheteur public: 10g349ao-2). Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.

VI.3.2 - carte d'achat: La ville de Toulouse et la communauté urbaine du Grand Toulouse peuvent se libérer des sommes dues au titre du marché, par carte d' achat. (voir annexe 1 au règlement de la consultation).

VI.3.3 - renseignements techniques:

Mairie de Toulouse - direction des bâtiments et energies - domaine des ateliers, 37 chemin Lapujade, 31200 Toulouse, FRANCE.

Contact: Mr Jean-Michel Borios - tél: +33 562276325 - courriel; jean-michel.borios@mairie-toulouse.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil.etat.fr/ta/toulouse/index.shtml 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine du Grand Toulouse - direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@grandtoulouse.fr 📧
Source: OJS 2011/S 027-044068 (2011-02-07)

Avis d'attribution de marché (2011-06-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.grandtoulouse.org 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandtoulouse.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 121-199887
Se réfère à l'avis: 2011/S 27-044068
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Les marchés ont été attribués sur la base des détails estimatifs annuels, pour chaque lot, établis à: - lot 2 : 84 387,05 EUR HT à la Sté Anconetti - lot 9: 101 090,46 EUR HT à la Sté La Maison de la Peinture - lot 11: 21.120 EUR HT à la Sté Vink France. Annonce n) 211, BOAMP 029 B du 10.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Toulouse, 31505 Toulouse Cedex 5, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-14 📅
Adresse postale: 7 rue Gaston Evrard
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31094
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 105 bld de Suisse
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31103

3️⃣
Adresse postale: 2 rue Jean Henriot, BP 1705
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV
Source: OJS 2011/S 121-199887 (2011-06-23)

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