107 (2011)

CHU de Reims

Fourniture de textiles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• lot déclaré sans suite
• SARL Belletex

Qui ?

• CHU de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles › Articles textiles divers
• Articles textiles ménagers › Linge d'hôpital
• Articles textiles ménagers › Linge de lit

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-23	Avis de marché
2011-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles divers
Quantité ou étendue:

Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché fractionné à bons de commande avec minimum et maximum selon l'art.77 du code des marchés publics.Durée du marché: du 23.5.2011 ou la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure au 31.12.2012.Les variantes sont acceptées mais limitées à une seule par lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: pôle logistique - rue Roger Aubry
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Téléphone: +33 326789420 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-23 📅
Date limite de soumission: 2011-04-05 📅
Date de publication: 2011-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 39-064008
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

a) Tous les candidats doivent faire parvenir des échantillons et des fiches techniques (selon les modalités définies dans le dossier de consultation) pour le 5.4.2011 à 15:00 dernier délai, sous peine de rejet de leurs offres, à l'adresse suivante: CHU blanchisserie centrale - rue Roger Aubry - 51092 Reims Cedex, FRANCE. B) Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et l'heure limites de remise des candidatures et des offres: — par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, — sur demande écrite (par voie postale ou télécopie). C) Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des candidatures et des offres: — par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com, — sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, — sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réceptionou remise en main propre contre récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de textiles.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 090 - drap et taie roses
Brève description: Lot 090 - drap et taie roses.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 355 - culotte femme
Brève description: Lot 355 - culotte femme.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 360 - chemise américaine femme
Brève description: Lot 360 - chemise américaine femme.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché fractionné à bons de commande avec minimum et maximum selon l'art.77 du code des marchés publics.

Durée du marché: du 23.5.2011 ou la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure au 31.12.2012.

Les variantes sont acceptées mais limitées à une seule par lot.

Numéro de référence: 107 (2011)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Sont exigés: 1) la lettre de candidature DC1 du 15.9.2010 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43 et 44 du code des marchés publics que le candidat: -n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les art.222-38, 222-40,313-1 à 313-3,314-1 à 314-3,324-1 à 324-6,421-2-1, par le 2ème paragraphe de l'art.421-5, par l'art.433-1, par le 2ème paragraphe de l'art. 433-2, par le 8ème paragraphe de l'art.434-9, par le 2ème paragraphe de l'art.434-9-1, par les art.435-3,435-4,435-9, 435-10,441-1 à 441-7, par les 1er et 2ème paragraphe de l'art.441-8, par l'art.441-9 et par les art.445-1 et 450-1 du code pénal, ainsi que par l'art.1741 du code général des impôts; - n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art.l.8221-1, L.8221-3, L.8221-5, L.8231-1, L.8241-1 et L.8251-1 du code du travail; - n'est pas en état de liquidation judiciaire ni en état de faillite personnelle ou n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; -est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art.l.5212-1,l.5212-2, L.5212-5 et L.5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; -qu'il a, au 31/12 de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date; -que les renseignements fournis dans le formulaire DC2 et ses annexes sont exacts). 2) La déclaration du candidat DC2 du 15.9.2010 ou forme libre avec: -la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.

Capacité technique et professionnelle:

Documents souhaités:

— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans un délai maximum de 50 jours par virement administratifs conformément aux dispositions des art. 86 à 118 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité générale des produits (20)
3. Comportement à l'utilisation (25)
4. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Contact
Point de contact: cellule-des-marchés publics
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims - pôle logistique - blanchisserie centrale
Adresse postale: rue Roger Aubry
Point de contact: renseignement d'ordre technique
Mme Artusse Marie-Josée
Téléphone: +33 326783383 📞
Courrier électronique: mjartusse@chu-reims.fr 📧
Fax: +33 326832725 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_E_SZtAc3Sj 🌏
Nom: Et renseignements d'ordre administratif: CHU de Reims - pôle logistique - cellule des marchés publics 1er étage - bureau CMP 03
Point de contact: Mme Courboillet Nancy
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_E_SZtAc3Sj 🌏
Nom: CHU de Reims - pôle logistique - cellule des marchés publics
Point de contact: 1er étage - bureau CMP 03
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_E_SZtAc3Sj 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 107 (2011)
Informations complémentaires

B) Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et l'heure limites de remise des candidatures et des offres:

— par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com,

— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).

C) Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des candidatures et des offres:

— par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com,

— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réceptionou remise en main propre contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2011/S 039-064008 (2011-02-23)

Avis d'attribution de marché (2011-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 720,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-201558
Se réfère à l'avis: 2011/S 39-064008
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi ° 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Annonce no213, BOAMP 041 B du 26.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Reims, 51092 Reims Cedex, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-05 📅
Adresse postale: 42 rue Lain Le Castel
Commune postale: Masnières
Code postal: 59241
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51036 Châlons-en-Champagne Cedex, FRANCE, tél.: +33 326668687 - fax: +33 326210187 mail: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr URL: www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
Source: OJS 2011/S 122-201558 (2011-06-24)

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