10-066

Conservatoire national arts et métiers

Matériels informatiques à usage bureautique pour l'ensemble des services du CNAM:
Lot 1: ordinateurs fixes;
Lot 2: ordinateurs portables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-05 Avis de marché
2011-04-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Quantité ou étendue:
Le CNAM est un établissement d'enseignement et de recherche 20 000 auditeurs, 1 500 personnels.Le marché couvre les besoins du Cnam en matériels informatiques à usage bureautique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 292 rue Saint-Martin
Code postal: 75141
Commune postale: Paris Cedex 03
Contact
Courrier électronique: marches.publics@cnam.fr 📧
Téléphone: +33 140272347 📞
Fax: +33 158808717 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-05 📅
Date limite de soumission: 2011-02-21 📅
Date de publication: 2011-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 4-005593
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Matériels informatiques à usage bureautique pour l'ensemble des services du CNAM:
Lot 1: ordinateurs fixes;
Lot 2: ordinateurs portables.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ordinateurs fixes
Brève description: Lot 1: ordinateurs fixes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ordinateurs portables
Quantité ou étendue:
Le CNAM est un établissement d'enseignement et de recherche 20 000 auditeurs, 1 500 personnels.
Le marché couvre les besoins du Cnam en matériels informatiques à usage bureautique.
Numéro de référence: 10-066
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75003, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés publics).
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Critères de sélection des candidatures (classés par ordre de priorité décroissante):
1. Références dans le domaine du marché;
2. Garanties professionnelles (partenariats constructeur, taille de l'entreprise, organisation de la prise de commandes, organisation de la préparation et de la livraison des commandes, organisation du service après-vente);
3. Garanties financières.
Situation économique et financière:
— Compléter la rubrique D1 du DC2 en indiquant: pour les 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux travaux objet du marché,
— Compléter la rubrique C2 du DC2.
Capacité technique et professionnelle:
Rubrique E du DC2: le candidat décrit les moyens dont il dispose et notamment la taille de l'entreprise, son organisation de la prise de commandes, son organisation de la préparation et de la livraison des commandes, son service après-vente, son service d'assistance technique. Il indique ses références (fournir des références contrôlables), ses qualifications.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement:
— Prix ajustables,
— Avance de 5 % pour chaque bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT,
— Paiement après service fait.
Modalités de financement: ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conservatoire national arts et métiers
Contact
Point de contact: Mme Etaix Anne-Laure
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conservatoire national des arts et métiers
Adresse postale: 292 rue Saint Martin
Point de contact: M. Zebo Michael
Téléphone: +33 140272520 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_dUsZ-5IY8j 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-04-01 📅
Date de fin: 2012-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10-066

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144494400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: dans les 16 jours (par voie postale) ou 11 jours (par voie dématérialisée) suivant la date d'envoi de la décision de rejet de candidature ou de l'offre. Référé contratuel: un mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat. Recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la reception du courrier de rejet. Recours en annulation dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la reception du courrier de rejet.
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Source: OJS 2011/S 004-005593 (2011-01-05)
Avis d'attribution de marché (2011-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date de publication: 2011-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 70-113213
Se réfère à l'avis: 2011/S 4-005593
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Annonce n° 157, BOAMP 006 B du 8.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des matériels proposés et adéquation de ceux-ci aux attentes exprimées dans le dossier de consultation (30)
2. Prix (les prix proposés dans l'offre sont indicatifs, ils constituent un plafond valable pour la première année du marché: lors des remises en concurrence, il ne pourra pas être proposé un prix supérieur à celui indiqué dans l'offre) (40)
3. Délais de livraison (15)
4. Qualité du service commercial et du service après-vente (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-17 📅
Adresse postale: 1 rond point Benjamin Franklin
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34938
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 1, rond point Benjamin Franklin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 144970646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: direction des affaire juridiques sous-direction de la commande publique bureau du conseil aux acheteurs - bâtiment Condorcet 6 rue Louise Weiss - télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144970320 📞
Source: OJS 2011/S 070-113213 (2011-04-07)