Travaux de fauchage et d'élagage le long des routes de Meurthe et Moselle
Conseil Général de Meurthe-et-Moselle
Travaux de fauchage et d'élagage le long des routes de Meurthe et Moselle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2010-12-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Debrouss AGRI - Gerard Christophe et Alain
- • Etablissement Mercier Olivier
- • Lemoine Environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-12-30 | Avis de marché |
| 2011-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2010-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) C.O. 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg54.fr 🌏
Courrier électronique: dirat-dr-gtr@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383945346 📞
Fax: +33 383945300 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2010-12-30 📅
Date limite de soumission: 2011-02-11 📅
Date de publication: 2011-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 1-001556
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 98 000 💰
520 000 💰
Brève description: Travaux de fauchage et d'élagage le long des routes de Meurthe et Moselle.
Numéro du lot: 1
Brève description: Territoire de Longwy.
Quantité ou étendue: Minimum 7 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Territoire de Briey Nord.
Quantité ou étendue: Minimum 12 500 EUR maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Territoire de Briey Sud et Est.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de Meurthe-et-Moselle
Contact
Point de contact: Jeannine Dreyer
le président
Nom: Conseil général de Meurthe et Moselle - GFA
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot C.O. 900 19
Point de contact: Alexandre Gay
Téléphone: +33 383945506 📞
Courrier électronique: agay@cg54.fr 📧
Fax: +33 383945306 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cg54.fr 🌏
Nom: Conseil général de Meurthe et Moselle - DR - GTR
URL des documents: http://www.cg54.fr 🌏
Nom: Conseil Général de Meurthe et Moselle-Difaje Marchés
URL pour la participation: http://www.cg54.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1028005
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5, place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil Général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: difaje Juridique 48, rue du Sergent Blandan CO 90019
Code postal: 54035
Courrier électronique: difajejuridique@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2011/S 001-001556 (2010-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) C.O. 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg54.fr 🌏
Courrier électronique: dirat-dr-gtr@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383945346 📞
Fax: +33 383945300 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2010-12-30 📅
Date limite de soumission: 2011-02-11 📅
Date de publication: 2011-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 1-001556
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale partant de la notification jusqu'au 31.12.2011. Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.cg54.fr dans la rubrique "marchés publics".
Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette même adresse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2010.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 98 000 💰
520 000 💰
Brève description: Travaux de fauchage et d'élagage le long des routes de Meurthe et Moselle.
Numéro du lot: 1
Brève description: Territoire de Longwy.
Quantité ou étendue: Minimum 7 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Territoire de Briey Nord.
Quantité ou étendue: Minimum 12 500 EUR maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Territoire de Briey Sud et Est.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: A1028005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 ou lettre de candidature Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière: Déclaration Dc2 dûment complétée ou renseignements équivalents.
Capacité technique et professionnelle:
Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires révisable annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Ressources propres de la collectivité, prestations imputées sur le budget du département 54.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de Meurthe-et-Moselle
Contact
Point de contact: Jeannine Dreyer
le président
Nom: Conseil général de Meurthe et Moselle - GFA
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot C.O. 900 19
Point de contact: Alexandre Gay
Téléphone: +33 383945506 📞
Courrier électronique: agay@cg54.fr 📧
Fax: +33 383945306 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cg54.fr 🌏
Nom: Conseil général de Meurthe et Moselle - DR - GTR
URL des documents: http://www.cg54.fr 🌏
Nom: Conseil Général de Meurthe et Moselle-Difaje Marchés
URL pour la participation: http://www.cg54.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1028005
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale partant de la notification jusqu'au 31.12.2011. Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.cg54.fr dans la rubrique "marchés publics".
Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette même adresse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2010.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5, place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil Général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: difaje Juridique 48, rue du Sergent Blandan CO 90019
Code postal: 54035
Courrier électronique: difajejuridique@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2011/S 001-001556 (2010-12-30)
Avis d'attribution de marché (2011-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) CO 900 19
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date de publication: 2011-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 117-192727
Se réfère à l'avis: 2011/S 1-001556
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 10-281108
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-14 📅
Adresse postale: 5 rue du Château
Commune postale: Autrey-sur-Madon
Code postal: 54160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: Chemin rural de Basieux
Commune postale: Boismont
Code postal: 54620
3️⃣
Adresse postale: 11 rue Albert Nobel
Commune postale: Doncourt-les-Conflans
Code postal: 54800
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: difaje juridique, 48 rue du Sergent Blandan CO 90019
Source: OJS 2011/S 117-192727 (2011-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) CO 900 19
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date de publication: 2011-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 117-192727
Se réfère à l'avis: 2011/S 1-001556
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande avec montant minimum et maximum. Les modalités de consultation du contrat: La consultation est gratuite sur place après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché.
Annonce no73, BOAMP 002 B du 4.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 10-281108
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-14 📅
Adresse postale: 5 rue du Château
Commune postale: Autrey-sur-Madon
Code postal: 54160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: Chemin rural de Basieux
Commune postale: Boismont
Code postal: 54620
3️⃣
Adresse postale: 11 rue Albert Nobel
Commune postale: Doncourt-les-Conflans
Code postal: 54800
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: difaje juridique, 48 rue du Sergent Blandan CO 90019
Source: OJS 2011/S 117-192727 (2011-06-17)
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