Fourniture de prothèses (implants vasculaires de pontage) et patchs vasculaires (plaques d'obturation)

AP-HP-AGEPS (achats)

Fourniture de prothèses (implants vasculaires de pontage) et patchs vasculaires (plaques d'obturation) destinée à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2010-12-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HP-AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Prothèses vasculaires

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2010-12-31	Avis de marché
2011-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2010-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses vasculaires
Quantité ou étendue: Quatorze (14) lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses vasculaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: direction des achats-logistique, bureau 516, 5ème étage, 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691553 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2010-12-31 📅
Date limite de soumission: 2011-02-25 📅
Date de publication: 2011-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 1-001379
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_joHcmvPifp sous la référence ageps ao 11-24c. — Les offres seront présentées en EUR, — Les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point IV.2.1 sont dans le dossier de consultation, — Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif, — codes NUTS: FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour), — Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2010.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de prothèses (implants vasculaires de pontage) et patchs vasculaires (plaques d'obturation) destinée à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Implants vasculaires de pontage en PTFE imprégnés: droits et bifurqués, renforcés et non renforcés.

Quantité ou étendue: 20.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Implants vasculaires de pontage en PTFE non imprégnés à paroi standard: droits et bifurqués, renforcés et non renforcés.

Quantité ou étendue: 250.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Implants vasculaires de pontage en PTFE non imprégnés à paroi mince: droits et bifurqués, renforcés et non renforcés.

Quantité ou étendue: 300.
Informations complémentaires sur les lots:

Les lots 3 et 4 portent sur des prestations identiques pour la raison suivante: nécessité d'assurer la sécurité des…

… approvisionnements.Les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondront sur chacun des lots concernés.

… approvisionnements.

Les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondront sur chacun des lots concernés.

Numéro du lot: 4
Quantité ou étendue: 75.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Implants vasculaires de pontage en PTFE non imprégnés avec manchon "dit cuff" à une des extrémités.

Quantité ou étendue: 50.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Implants vasculaires de pontage en polyester non imprégnés tissés: droits et bifurqués.

Quantité ou étendue: 30.
Numéro du lot: 7
Brève description:

Implants vasculaires de pontage en polyester imprégnés de collagène: tissés et tricotés; droits et bifurqués.

Quantité ou étendue: 400.
Informations complémentaires sur les lots:

Les lots 7 et 8 portent sur des prestations identiques pour la raison suivante: nécessité d'assurer la sécurité des…

… approvisionnements.Les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondront sur chacun des lots concernés.

… approvisionnements.

Numéro du lot: 8
Quantité ou étendue: 100.
Numéro du lot: 9
Brève description:

Implants vasculaires de pontage en polyester imprégnés de gélatine: tissés et tricotés; droits et bifurqués.

Quantité ou étendue: 800.
Numéro du lot: 10
Brève description:

Implants vasculaires de pontage avec présence d'argent: tissés et/ou tricotés; droits et bifurqués.

Quantité ou étendue: 150.
Numéro du lot: 11
Brève description:

Plaques d'obturation (ou patchs) vasculaires non tissées, non tricotées en polyuréthane.

Quantité ou étendue: 200.
Numéro du lot: 12
Brève description: Plaques d'obturation (ou patchs) vasculaires non tissées, non tricotées en PTFE.
Numéro du lot: 13
Brève description:

Plaques d'obturation (ou patchs) vasculaires en polyester imprégnées de collagène.

Numéro du lot: 14
Brève description:

Plaques d'obturation (ou patchs) vasculaires en polyester imprégnées de gélatine.

Numéro de référence: AGEPS AO 11-24C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

— La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2,

— Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm,

— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,

— En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le DC2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible.

Capacité technique et professionnelle:

Une annexe au DC2 relative aux moyens et références du candidat.

Une annexe au DC2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Budget des hôpitaux de l'AP-HP,

— Application des articles 86 à 118 du CMP,

— Prix unitaires définitifs, révisables à la baisse uniquement,

— Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Autres conditions particulières:

— Le candidat déclaré titulaire à l'issue de la procédure de consultation, s'engage à fournir à l'ap-hp, après attribution, une fichier Excel de données "catalogue", sous forme dématérialisée, dûment complétée pour l'ensemble des références retenues dans le marché. Le délai imparti pour compléter ce fichier sera précisé dans la lettre d'information transmise à l'issue de l'attribution des offres. Il sera toujours au minimum de 8 jours avant le début du marché,

— Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (%) (28)
2. Adaptabilité à l'usage (%) (30)
3. Développement durable (%) (2)
4. Prix (%) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP-AGEPS (achats)
Contact
Point de contact: directeur de l'AGEPS
Mme Albert Sophie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris-AGEPS
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats-logistique-bureau 516-5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_joHcmvPifp 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_joHcmvPifp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_joHcmvPifp 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-08-01 📅
Date de fin: 2014-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 11-24C
Informations complémentaires

— Les offres seront présentées en EUR,

— Les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point IV.2.1 sont dans le dossier de consultation,

— Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif,

— codes NUTS: FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour),

— Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2010.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2011/S 001-001379 (2010-12-31)

Avis d'attribution de marché (2011-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Adresse postale: direction des achats, logistique, bureau 516, 5ème étage, 7 rue du Fer-à-Moulin
Contact
Téléphone: +33 146691333 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-16 📅
Date de publication: 2011-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 221-358933
Se réfère à l'avis: 2011/S 1-001379
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Annonce n° 90, BOAMP 2 B du 4.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 726 077 💰
8 178 230 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de Paris.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-01 📅
Nom: Vascutek

2️⃣
Nom: Wl gore

3️⃣

4️⃣
Nom: Le Maitre Vascular

5️⃣
Nom: Bard

6️⃣

7️⃣
Nom: Perouse

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Maquet

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux lors de l'appel d'offre puis relancé en procédure négocié sans mise en concurrence et sans publicité (art.35-2.3) avec la société B BRAUN

1️⃣4️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux lors de l'appel d'offre puis relancé en procédure négocié sans mise en concurrence et dispensé de publicité (art.35-I.1°) avec la Société Vascutek

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cohen Michaël

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2011/S 221-358933 (2011-11-16)

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