Dans le cadre d'un groupement de commandes, avec signature et exécution d'un marché spécifique pour chaque entité: informatisation du dossier médical du patient (DMP) et des unités de soins des centres hospitaliers de Feurs et de Montbrison

Centre hospitalier de Montbrison

1. Maîtrise d'oeuvre globale et unique incluant l'acquisition, la mise en oeuvre et la maintenance d'un progiciel de:
— gestion du dossier médical patient,
— dossier de soins,
— circuit du médicament et DMI,
— planification (gestion des rendez-vous, agendas, planification opératoire),
— PMSI: actes, diagnostics (MCO, SSR et psychiatrie),
— courriers et documentation,
— dossier de maternité,
— prescriptions généralisées et intégration des résultats (laboratoire de biologie et radiologie),
— infocentre,
— dossiers d'urgence,
— fourniture des droits d'usage, intégration dans l'architecture fonctionnelle existante, prestations d'accompagnement dans le déploiement de la solution, prestations de formation et de transfert de compétences, maintenance de la solution.
2. Fourniture des licences des systèmes d'exploitation et des bases de données et outils annexes,
— installation et intégration à l'architecture technique existante,
— maintenance.
Les centres hospitaliers fourniront les serveurs. Les solutions proposées devront s'intégrer à l'architecture existante. Elles devront être installées dans un environnement de serveurs virtuels administrés par VMware. Un marché spécifique sera conclu par chaque établissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2010-12-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Softway Medical

Qui ?

• Centre hospitalier de Montbrison

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de programmation de progiciels

Historique des marchés publics

Date	Document
2010-12-30	Avis de marché
2011-09-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2010-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de programmation de progiciels
Quantité ou étendue:

Mise en place de la gestion informatisée du dossier médical du patient et des unités de soins des centres hospitaliers de Feurs (26 rue Camille Pariat - 42110 Feurs, FRANCE) et de Montbrison (avenue des Monts du Soir - BP 219 - 42600 Montbrison, FRANCE) ayant respectivement une capacité, hors hébergement, de 170 lits et 340 lits.Le marché se décompose en 3 sous-ensembles:— sous-ensemble 1: système d'exploitation, base de données et outils annexes,— sous-ensemble 2: logiciels,— sous-ensemble 3: intégration.Document descriptif des 3 sous-ensembles: se reporter au IV.3.3.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de programmation de progiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: coordonnateur du Groupement de commandes CH Feurs (42110) / CH Montbrison, avenue des Monts du Soir, BP 219
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison
Contact
Adresse Internet: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: s.balligand@ch-montbrison.fr 📧
Téléphone: +33 477967811 📞
Fax: +33 477967874 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2010-12-30 📅
Date limite de soumission: 2011-01-31 📅
Date de publication: 2011-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 1-001693
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

— les candidatures seront transmises sur la plateforme de dématérialisation du centre hospitalier de Montbrison (http://agysoft.marcoweb.fr), avec la mention "candidature au dialogue compétitif du Groupement de commandes des CH de Feurs et de Montbrison pour l'informatisation du dossier médical du patient et des unités de soins", — document descriptif détaillé des prestations attendues téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://agysoft.marcoweb.fr, — la sélection des 3 candidats retenus pour la phase de dialogue se fera sur la base des critères définis dans l'article IV.1.2. Les candidats admis à participer au dialogue en seront informés par courrier recommandé avec accusé de réception et recevront le programme fonctionnel, et les documents de la consultation. Ces candidats disposeront alors d'un délai fixé au réglement de consultation pour élaborer une première offre, — aucune prime ne sera allouée aux candidats, — les modalités du dialogue seront détaillées dans les documents de la consultation, qui seront remis aux candidats admis à participer au dialogue. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2010.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

1. Maîtrise d'oeuvre globale et unique incluant l'acquisition, la mise en oeuvre et la maintenance d'un progiciel de:

— gestion du dossier médical patient,

— dossier de soins,

— circuit du médicament et DMI,

— planification (gestion des rendez-vous, agendas, planification opératoire),

— PMSI: actes, diagnostics (MCO, SSR et psychiatrie),

— courriers et documentation,

— dossier de maternité,

— prescriptions généralisées et intégration des résultats (laboratoire de biologie et radiologie),

— infocentre,

— dossiers d'urgence,

— fourniture des droits d'usage, intégration dans l'architecture fonctionnelle existante, prestations d'accompagnement dans le déploiement de la solution, prestations de formation et de transfert de compétences, maintenance de la solution.

2. Fourniture des licences des systèmes d'exploitation et des bases de données et outils annexes,

— installation et intégration à l'architecture technique existante,

— maintenance.

Les centres hospitaliers fourniront les serveurs. Les solutions proposées devront s'intégrer à l'architecture existante. Elles devront être installées dans un environnement de serveurs virtuels administrés par VMware. Un marché spécifique sera conclu par chaque établissement.

Quantité ou étendue:

Le marché se décompose en 3 sous-ensembles:

— sous-ensemble 1: système d'exploitation, base de données et outils annexes,

— sous-ensemble 2: logiciels,

— sous-ensemble 3: intégration.

Document descriptif des 3 sous-ensembles: se reporter au IV.3.3.

Description des options: Possibilité de recours à des marchés similaires.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 07/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier de Feurs (42110) - centre hospitalier de Montbrison (42600).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature DC1 (ou équivalent) dûment complétée dans chacune de ses rubriques, datée et signée,

— déclaration du candidat DC2 (ou équivalent) dûment complétée dans chacune de ses rubriques,

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles sur le site internet du ministère de l'economie et des finances, rubrique marchés publics, formulaires (http://www.economie.gouv.fr/directions services/daj/marches publics/formulaires/index.htm).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures et services objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Références d'exécution d'opérations similaires effectuées dans les 3 dernières années précisant pour chacune, type et caractéristiques de l'opération ou du projet, périmètre fonctionnel concerné, prestations effectivement réalisées, date de réalisation, montant HT des prestations de services de l'entreprise, nom et téléphone des personnes à contacter,

— Certificats professionnels (certificat attribué par un organisme certificateur ou tout autre moyen attestant de la compétence de l'opérateur),

— Certificats de qualité (certificat délivré par les organismes professionnels de qualification, ou toute autre preuve de la garantie de la qualité produite),

— Description de l'équipement technique (désignation des progiciels susceptibles de répondre aux sous-ensembles avec leur situation (en qualification sur site pilote, en diffusion générale, en cours de renouvellement, etc) et leurs références opérationnelles sur site avec mention du site, de l'année de mise en service, de l'ampleur de l'opération, ainsi que le rôle et les responsabilités exacts assumés), des mesures employées par l'opérateur économique (sa méthodologie) pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude de recherche de son entreprise,

— Composition et description de l'équipe type (profils) qui sera amenée à travailler sur le marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources budgétaires propres et subvention dans le cadre du plan hôpital 2012. Modalités de paiement: article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Si le candidat qui s'est vu attribué le marché a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection:

Pondérés de la manière suivante:

1) Capacités techniques et professionnelles: 65

— moyens matériels & humains: 20,

— références dans des projets hospitaliers de nature similaire: 25,

— démarche qualité et moyens d'étude et de recherche: 20.

2) Capacités financières: 20

3) Clarté dans la présentation du projet de candidature: 15

Date d'envoi des invitations: 2011-03-03 📅
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Capacité de la solution à répondre aux besoins fonctionnels métiers et ergonomie (25)
2. Intégration au système d'information hospitalier (SIH) (15)
3. Méthodologie de mise en oeuvre (10)
4. Support et maintenance - capacité d'évolution (10)
5. Coûts (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montbrison
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: direction des services économiques
M. Balligand
Nom: Groupement de commandes CH Feurs / CH Montbrison
Adresse postale: avenue des Monts du Soir, BP 219
URL pour informations complémentaires: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Nom: Groupement de commandes CH Feurs / CH Montbrison - coordonnateur: centre hospitalier de Montbrison
URL des documents: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Montbrison
URL pour la participation: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 07/2011
Informations complémentaires

— document descriptif détaillé des prestations attendues téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://agysoft.marcoweb.fr,

— la sélection des 3 candidats retenus pour la phase de dialogue se fera sur la base des critères définis dans l'article IV.1.2. Les candidats admis à participer au dialogue en seront informés par courrier recommandé avec accusé de réception et recevront le programme fonctionnel, et les documents de la consultation. Ces candidats disposeront alors d'un délai fixé au réglement de consultation pour élaborer une première offre,

— aucune prime ne sera allouée aux candidats,

— les modalités du dialogue seront détaillées dans les documents de la consultation, qui seront remis aux candidats admis à participer au dialogue.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2010.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

"Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1, R.551-3 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre les actes détachables du marché prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur".

Source: OJS 2011/S 001-001693 (2010-12-30)

Avis d'attribution de marché (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 056 527 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: coordonnateur du groupement de commandes CH Feurs (42110) / CH Montbrison, avenue des Monts du Soir, BP 219

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-297209
Se réfère à l'avis: 2011/S 1-001693
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Annonce n° 70, BOAMP 1 B du 1.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre hospitalier de Feurs (42110), FRANCE - centre Hospitalier de Montbrison (42600), FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Intégration au système d'information Hospitalier (SIH) (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-08 📅
Nom: Softway Medical
Adresse postale: 445 rue Ampère, CS 30388
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Code postal: 13799
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 182-297209 (2011-09-16)

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