Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Ste RRTHV est mentionné
2019-02-12Transport régulier d'enfants pour la ville de Limoges et la caisse des écoles (Commune de limoges)
Le présent accord-cadre alloti est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 67 et 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel. Le présent accord-cadre a pour but de régir l'émission des bons de commande et/ou la passation de marchés subséquents. Les accords-cadres ont pour objet de définir les dispositions régissant les …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Ste RRTHV