Fournisseur: sté p. E. I. Proprete environnement industriel

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur sté p. E. I. Proprete environnement industriel est mentionné

2012-09-07   2093c Prestations de nettoyage de la Piscine du Wacken (Communauté urbaine de Strasbourg)
Reprise du personnel: Aucune, précédent marché géré en régie. Le titulaire du présent marché n'est pas tenu de prendre contact avec le titulaire du précédent marché pour organiser la reprise du personnel entrant dans le champ d'application de l'obligation de reprise prévue par les articles L 1223-1 et s. Du Code du travail, le marché précédent ayant été exécuté en régie. Toutefois, en vue de la remise en concurrence du marché à l'expiration de celui-ci, le titulaire du marché s'engage à fournir à la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sté p. E. I. Proprete environnement industriel