Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur soval s.a.s est mentionné
2023-08-04traitement des déchets ménagers résiduels (Semoctom)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes constitué sur le fondement des articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publiquele coordonnateur du groupement de commande est : Semoctom.Le coordonnateur est chargé de la passation du marché. Chaque membre est chargé de la notification et de l'exécution du marché.La Commission d'appel d'offres compétente est …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:soval s.a.ssoval sas