Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SOS Transport Santé est mentionné
2014-07-03Transports publics routiers de produits biologiques d'origine humaine au départ d'Orléans (Établissement Français du Sang)
Le marché issu de la présente consultation sera un marché à bons de commande soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics
Conformément à la directive nº 2004/18/ce du 31 mars 2004, le marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre.
Le marché est conclu à compter de la date de sa notification. A compter de cette date, le titulaire dispose d'un délai d'un mois pour mettre en place l'organisation nécessaire à la réalisation des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SOS Transport Santé