Fournisseur: Société Cars et Autobus de Cassis

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Société Cars et Autobus de Cassis est mentionné

2012-02-22   Desserte du collège des Gorguettes à Cassis, des écoles primaires de Cassis, Carnoux en Provence et Roquefort la... (Communauté Urbaine MPM)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33,57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Cars et Autobus de Cassis
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