Fournisseur: Société Bill Mat

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Société Bill Mat est mentionné

2011-10-20   Fourniture de canalisations et accessoires pour les réseaux eau potable et assainissement - année 2012, renouvelable... (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
Le marché issu de cette consultation sera un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclu avec un seul opérateur économique. Cependant, c'est un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE. Le montant minimum annuel est de 5 000 EUR (HT); le montant maximum annuel est de 50 000 EUR (HT). Le marché est conclu pour une période initiale courant de sa date de notification au 31.12.2012. Le marché peut être reconduit … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Bill Mat