2021-04-22Travaux d'aménagement d'itinéraires cyclables dans le Val d'Oise (Conseil général du Val d'Oise)
La présente consultation a pour objet les travaux d'aménagement d'itinéraires cyclables dans le Val d'Oise. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, et R. 2162-1 à -6 du code de la commande publique. Cet accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000 000 EUR (HT). Le présent marché est conclu, à compter de la date …
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