Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur RMD Ascenseurs est mentionné
2017-08-03Entretien des ascenseurs des residences de l'Agence Mosson (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance no2015-899 du 23/07/2015 et en application des articles 66 à 68 du décret no2016-360 du 25/03/2016.
Il s'agit d'un accord cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25/03/2016.
Volume de la commande sur la durée ferme (36 mois):
Minimum: le montant minimum du marché est constitué par le forfait des prestations régulières figurant sur l'acte d'engagement.
Maximum: le montant …
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