2021-02-19   Mise en conservation de la collection de matériels photographiques du musée français de la photographie (Département de l'Essonne)
Mise en conservation de la collection de matériels photographiques du musée français de la photographie. La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles R. 2123-1-3º et R. 2123-7 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec fixation de montants annuels minimal de 30 000 EUR HT et maximal de 105 000 EUR HT, passés en application des articles R. 2162-1, R. 2162-2 et R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la … Voir la passation de marché »
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