Fournisseur: Netapsys

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Netapsys est mentionné

2017-02-27   Le présent marché a pour objet la tierce maintenance des applications des Ministères sociaux — mIRIAD (Ministères santé, travail et sport)
L'Accord-Cadre a pour objet la tierce maintenance des applications des Ministères sociaux L'Accord-Cadre porte sur des prestations de Services Le régime des droits de propriété intellectuelle afférents aux résultats et aux connaissances antérieures éventuelles est précisé dans les documents du marché. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et exécuté par l'émission de bons de commande conformément à l'article 80 du décret relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Netapsys