2020-11-24Fourniture, pose et maintenance de protections et de structures métalliques (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 1 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les …
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2015-10-21Fourniture, pose et maintenance de protections et de structures métalliques (Communauté Urbaine MPM)
Appel d'offres ouvert passé conformément aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (CMP).
Ce marché est à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Le marché est passé pour une durée de 48 mois à compter de sa notification. Le terme …
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