Fournisseur: Marché multi-attributaires (8 titulaires)

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Marché multi-attributaires (8 titulaires) est mentionné

2014-12-23   Accord cadre relatif à la fourniture de composants électriques et d'éclairage de marques diverses ou équivalentes... (Marine / DCSSF / Dssfbrest)
Cet accord cadre est passé en application de l'article 250 du code des marchés publics, et les marchés subséquents qui sont conclus sur son fondement ont pour objet la fourniture de composants électriques et d'éclairage de marques diverses ou équivalentes destinés aux bâtiments et unités à terre de la marine nationale. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
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