Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Mafelec est mentionné
2016-12-13Fabrication et fourniture de commutateurs pour le métro de Marseille (Régie des transports de Marseille)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-889 du 23.7.2015 et de l'article 78 du Décret relatif aux marchés publics (ci-après DRMP), passés dans les conditions fixées à l'article 79 et 80 du Décret susvisé. Il est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence, pour les prestations décrites dans les documents contractuels, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour …
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