Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur GPT CFPPA Venours/CFPPA de Montmorillon est mentionné
2020-05-28Formations professionnelles 3 campagne — PRF 2020 (Région Nouvelle-Aquitaine)
Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1, R. 2123-2 et R. 2123-7 du code de la commande publique.. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux
Articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le minimum du lot unique de la consultation est …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CFPPA Venours (Mandataire)GPT CFPPA Venours/CFPPA de Montmorillon