2014-05-05   Accord-cadre relatif aux travaux dans les bâtiments de la Ville de Grenoble pour lesquels les services municipaux... (Ville de Grenoble)
le présent accord-cadre concerne les travaux à réaliser dans les bâtiments sur lesquels les services municipaux ont un droit à intervenir en tant que maître d'oeuvre interne. L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de plusieurs marchés subséquents : - un marché subséquent annuel à bons de commande et multi-attributaire. La répartition des bons de commande se fera sur la base de secteurs géographiques d'intervention ; - des marchés subséquents ordinaires, à tranches Voir la passation de marché »
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