Fournisseur: Entreprise adaptée Etang de l'Or

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Entreprise adaptée Etang de l'Or est mentionné

2017-03-16   Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence cœur d'agglomération (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 13, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Entreprise adaptée Etang de l'Or