Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur E-Motion est mentionné
2011-11-10Renouvellement du parc d'engins et de véhicules - année 2012 - lot 8 - fourniture de gyropodes, accessoires, pièces... (Ville de Bordeaux)
Marché à bons de commande conclu sans minimum ni maximum.
A titre indicatif la dépense annuelle est estimée à 20 000 EUR (HT).
Le marché sera conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification. Toutefois, il pourra être dénoncé à chaque échéance annuelle, par lettre recommandée, sous réserve d'un préavis de 3 mois.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul …
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