2012-03-01   Valorisation des déchets métalliques (CINOR)
Le présent marché a pour objet l'enlèvement et la valorisation de tous types de déchets métalliques du territoire de la Communauté d'agglomération CINOR (Saint-Denis, Sainte-Marie et Sainte-Suzanne) sur commande de la collectivité seule habilité à définir les quantités et lieux d'intervention, exclusivement sur le domaine public ou ouvert au public sauf conditions particulières de salubrité et de sécurité d'un domaine privé. Il s'agit d'un marché à bons de commande (art. 77 du code des marchés publics). Voir la passation de marché »
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