Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Association Emeraude ID, Département Emeraude Création est mentionné
2018-04-20Accord-Cadre pour la fourniture de composteurs bois (Lannion-Trégor Communauté)
Accord-Cadre pour la fourniture de composteurs bois montant DE L'Accord-Cadre: Le montant annuel minimum est de 30 000 EUR ht et le montant annuel maximum de 100 000 EUR (H.T.). Conformément à l'article 38 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015, il est demandé à l'entreprise des conditions particulières à savoir l'affectation d'un certain pourcentage d'heures travaillées aux publics en difficultés d'insertion. Il est demandé au prestataire qu'au moins 5 % des heures affectés à la réalisation des …
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