Fournisseur: Apogei 94 — ESAT de la Rosebrie

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Apogei 94 — ESAT de la Rosebrie est mentionné

2015-01-27   Entretien courant des espaces verts des bassins paysagers d'eaux pluviales, des fossés, des postes de relèvement... (Syage)
Marché passé en application des dispositions de l'article 15 du CMP, réservé à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles. Seules les missions courantes ne présentant pas de danger pour des personnes handicapées sous différentes formes sont autorisées dans le cadre dudit marché, à savoir: — le fauchage et la tonte des parties enherbées à plat ou peu pentues, — le fauchage d'hélophytes, la taille de haies, le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apogei 94 — ESAT de la Rosebrie