Passation de marchés: Appareils de transmission numérique (page 2)
2011-07-13Mise en place d'une plate-forme d'entraide numérique à destination des massicois (Ville de Massy)
Le présent marché est lancé sous la forme d'une procédure adaptée en application de l'article 28 du code des marchés publics et de l'article 56 du code des marchés publics, du décret n° 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, de l'arrêté du …
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