2011-04-07Mapa: acquisition d'un autobus d'occasion de transport en commun de personnes à usage urbain (Sitas)
Acquisition d'un autobus d'occasion de transport en commun de personnes à usage urbain.
Retrait du cahier des charges: sur simple demande auprès du SITAS (coordonnées au point 1).
— critères de sélection des candidatures: garanties professionnelles et financières, qualification, capacités de réalisation,
— justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: lettre de candidature (DC4), déclaration du candidat (DC5), copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement …
Voir la passation de marché »
2010-12-31Délégation de Service Public de transports publics urbains de voyageurs sur le territoire (Sitas)
Délégation de service public de transports publics urbains de voyageurs sur le territoire.
Description succinte de l'objet de la convention en application des l'articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du CGCT:
Confier au régisseur la gestion en régie intéressée du service de transport public de voyageurs sur l'agglomération spinalienne couvrant 5 communes (Epinal, Golbey, Chantraine, Dinozé, Jeuxey).
En 2010, le réseau présente les caractéristiques suivantes:
— 7 lignes régulières en …
Voir la passation de marché »