2018-06-28Acquisition de produits carnés année 2019 (SI de la cooperation dans le dom rest)
La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles, en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il a pour objet l'acquisition de produits carnés.
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