Passation de marchés: SAN Ouest-Provence

Un marché public archivé

Récents marchés passés par SAN Ouest-Provence

2013-06-13   fourniture d'équipements de protection individuelle pour les agents du SAN Ouest Provence (SAN Ouest-Provence)
Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/ce du 31 mars 2004) et un marché à bons de commande au sens du droit français (décret no2006-975 du 1er août 2006) Voir la passation de marché »