2014-05-13Accord cadre relatif à l'approvisionnement de rechanges de quincaillerie générale de marques diverses ou... (Marine / DCSSF / Dssfbrest)
Cet accord cadre, passé en application des dispositions de l'article 250 du code des marchés publics, et les marchés subséquents qui sont conclus sur son fondement ont pour objet l'approvisionnement de rechanges de quincaillerie générale de marques diverses ou équivalentes pour les bâtiments de la marine nationale.
Le présent projet d'accord cadre est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics.
Les …
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2014-05-13accord cadre relatif à l'approvisionnement de joints et d'articles d'étanchéité de marques diverses ou équivalentes... (Marine / DCSSF / Dssfbrest)
cet accord cadre, passé en application des dispositions de l'article 250 du code des marchés publics, et les marchés subséquents qui sont conclus sur son fondement ont pour objet l'approvisionnement de joints et d'articles d'étanchéité pour les bâtiments de la Marine Nationale.
Le présent projet d'accord cadre est soumis à la procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics.
Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires
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