Passation de marchés: CTOS SXM

3 marchés publics archivés

Récents marchés passés par CTOS SXM

2014-06-20   Assurance du personnel de la caisse territorial des oeuvres scolaires (CTOS SXM)
assurance du personnel de la caisse territorial des oeuvres scolaires La CTOS procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d'assurance, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel, en application des dispositions de la loi nº 84-53 du 26 janvier 1984, du décret 60-58 du 11 janvier 1960, pour les agents affiliés à la CNRACL, du décret no91-298 du 20 mars 1991 et du décret no88-145 du 15 février 1988. Voir la passation de marché »
2012-10-02   Fourniture et livraison de denrées alimentaires (CTOS SXM)
— Fourniture de denrées alimentaires, — Marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: H et R Supply Societe Netter
2012-06-25   Fourniture et livraison de denrées alimentaires (CTOS SXM)
Fourniture de denrées alimentaires. Marché à bons de commande. Voir la passation de marché »