Passation de marchés: Caisse d'allocations familiales des Alpes-Maritimes — (CAF)

Un marché public archivé

Récents marchés passés par Caisse d'allocations familiales des Alpes-Maritimes — (CAF)

2019-09-13   Nettoyage des locaux (Caisse d'allocations familiales des Alpes-Maritimes — (CAF))
Le présent accord-cadre, à bons de commande, a pour objet le nettoyage des locaux et la fourniture de consommables sanitaires de la CAF des Alpes-Maritimes. En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le marché comporte: — une clause sociale d'insertion professionnelle, — une clause sociale qui porte sur la prévention des troubles musculo-squelettiques des salariés de l'entreprise affectés à l'exécution du marché. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: LHMS